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Code du Sport

Vous trouverez dans cette rubrique la base de référence pour la plongée en France.

 Code du Sport 2012

Voir aussi l’article traitant de ce sujet.

 Filière professionnelle

  • Arrêté modifiant l’arrêté du 1er décembre 2016 concernant la création de la mention « plongée subaquatique » du BP JEPS spécialité « Educateur sportif » Arrêté modificatif du 15 juin 2017.

  • DE JEPS spécialité « Perfectionnement Sportif » mention « activités de plongée subaquatique » Arrêté du 15 juin 2017.

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